Chevaux fiscaux : tout savoir dessus

Chevaux fiscaux : tout savoir dessus

3 avril 2019 0 Par Alain

La puissance fiscale est une norme déterminée par la puissance cheval vapeur de votre véhicule. Aussi dénommé chevaux fiscaux, ces derniers déterminent le montant de la carte grise. Nous vous expliquerons donc comment calculer cet élément dans ce court article.

 

Chevaux fiscaux :  son rôle dans l’immatriculation du véhicule

Premièrement, les chevaux fiscaux d’un véhicule correspondent à la puissance du moteur-vapeur. C’est cette dernière qui, multipliée au C02 nous donne les chevaux fiscaux. Bon à savoir, ce sont ces chevaux fiscaux qui déterminent par la suite le coût de la carte grise. Si vous êtes plutôt du genre anticipateur, vous pouvez trouvez le coût lié à cela. D’abord, les chevaux fiscaux sont présents sur la carte grise. Par conséquent, si on vous cède un véhicule, les chevaux fiscaux seront présents à la colonne P6.  En ce qui concerne l’achat d’un véhicule neuf, cette information est présente sur la facture de la nouvelle acquisition.

 

Chevaux fiscaux : comment se calcule le montant ?

Le calcul des chevaux fiscaux est présent de la Juridiction française au Numéro 62 de la loi 648 de 1998. Autrefois, son calcul n’était pas fonction de l’émission  de C02 et de la puissance moteur. Effectivement, la formule de la puissance fiscale était M x(0.0458 x Cy/K)148. Dans cette formule, la lettre M est un coefficient étant fonction du moteur. En détail, 1 est attribué aux voitures essence tandis que 0.7 correspond aux voitures gasoil.  Pour terminer, le K correspond au taux de transmission.

Bon à savoir, chaque véhicule devait avoir une vignette de la taxe imposable. De plus, le renouvellement doit se faire chaque année. En conséquence, c’était bien donc le coût des chevaux fiscaux qui déterminait le prix de la taxe imposable.

En ce qui concerne le coût des chevaux fiscaux actuels, l’équation y correspondant est cette dernière : (QC02/45)+(P/40)1.6. Pour être plus précis, ici la quantité de dioxyde de carbone représente le  QC02 qui s’exprime en grammes par kilomètres. Ensuite, la puissance symbolise le P exprimé en Kilowatts.

Pour terminer, nous avons donc bien démontré que les chevaux fiscaux d’une voiture influent directement sur le coût de la carte d’immatriculation. Ceci s’explique principalement par le fait que plus d’un véhicule possède des chevaux fiscaux, plus il émet de C02 et pollue l’air ambiant. Ce qui est en quelque sorte sanctionné ainsi. Enfin, elles déterminent aussi le prix de l’assurance automobile.